Décisions du Maire – Année 2024
décision du Maire n° 2024/11/90 du 22/11/2024, publiée en ligne le 22/11/2024 – Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle intitulé « Déluge » prévu le 8 décembre 2024, dans le cadre des festivités de Noël, au Théâtre Gérard Philipe.
décision du Maire n° 2024/10/88 du 8/10/2024, publiée en ligne le 15/10/2024 – Dommages subis par le domaine public et un feu tricolore, causés par un véhicule ayant soudainement pris feu le 18 juin 2024 à 21h au croisement de la rue Jean-Jacques Rousseau et de l’avenue Pierre Curie à Saint-Cyr-l’École. Proposition d’indemnisation de l’assureur de la commune.
décision du Maire n° 2024/09/87 du 27/ 09/2024, publiée en ligne le 27/09/2024 – Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle intitulé « ADOrable » prévu dans le cadre de la saison culturelle 2024-2025 (septembre 2024 à juin 2025) le 18 janvier 2025.
décision du Maire n°2024/09/86 du 28/10/2024, publiée en ligne le 05/11/2024 – régie de recettes des Affaires Générales de la mairie de Saint-Cyr-l’École – modification de la régie
décision du Maire n°2024/09/85 du 20/09/2024, publiée en ligne le 24/09/2024 – Régie d’avance de la Direction Générale – modification de la nature des dépenses et du montant de l’avance
décision du Maire n°2024/09/84 du 28/10/2024, publiée en ligne le 05/11/2024 – régie de recettes des Oeuvres Sociale Municipales – modification de la régie
décision du Maire n° 2024/09/83 du 16/09/2024, publiée en ligne le 17/09/2024 – Aménagement du temps scolaire des élèves des écoles élémentaires de Saint-Cyr-l’École. Contrat avec Madame Sabine CHARRIER, auto-entrepreneur, pour des animations d’ateliers philosophiques ludiques.
décision du maire n°2024-09-82, publiée en ligne le 16/09/2024 – Régie de recettes des droits de places du marché communal d’approvisionnement de Saint-Cyr-l’École – extension des modes de recouvrement
décision du Maire n°2024-09-81, publiée en ligne le 16/09/2024 – Régie de recettes du cinéma municipal « les yeux d’Elsa » – extension des modes de recouvrement
décision du Maire n°2024-08-66, publiée en ligne le 11/09/2024 – Demande de subvention auprès de la Région Ile-de-France pour la restauration de l’objet mobilier dénommé « Reliquaire de la Passion », classé au titre des monuments historiques et conservé dans l’église paroissiale Sainte-Julitte, propriété de la commune.
décisions du Maire n° 2024/08/67 à 2024/08/79 du 28/08/2024, publiées en ligne le 30/08/2024-attributions ou renouvellement de concessions et columbarium dans les cimetières. communaux.
décision du Maire n° 2024/08/80 du 27/08/2024, publiée en ligne le 28/08/2024 – Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle intitulé LES TEMERAIRES prévue dans le cadre de la saison culturelle 2024-2025 (septembre 2024 à juin 2025) le 13 février 2025.
décision du Maire n° 2024/08/65 du 15/08/2024, publiée en ligne le 16/08/2024 – Requête en référé de l’entreprise SOGEFI auprès du Tribunal Administratif de Versailles en vue d’obtenir une provision de 225 852,99 € TTC sur ce que la requérante estime que le groupement de commandes constitué par la commune de Saint-Cyr-l’École et l’établissement public Grand Paris Aménagement lui doit au titre des marchés des lots n° 7 et n° 8 qu’elle a signés le 24 juin 2019 pour la construction du complexe sportif Pierre Mazeaud (requête n° 2406863-2). Défense des intérêts de la commune.
décision du Maire n° 2024/08/64 du 8/08/2024, publiée en ligne le 9/08/2024 – Convention d’honoraires avec le cabinet d’avocats I. Van Elslande AVOCATS assistant la commune de Saint-Cyr-l’École à l’occasion du recours indemnitaire de M. BAFINGAT visant à obtenir du Tribunal Administratif de Versailles un dédommagement pour les préjudices qu’il estime avoir subis à la suite des renouvellements successifs de son contrat à durée déterminée et pour demander l’annulation de la décision implicite de rejet de sa demande indemnitaire préalable datée du 22 avril 2024 (requête n°2405520-2).
décision du Maire n° 2024/07/63 du 2/08/2024, publiée en ligne le 2/08/2024 – Dommages subis par le domaine public et un feu tricolore, causés par un véhicule ayant soudainement pris feu le 18 juin 2024 à 21h au croisement de la rue Jean-Jacques Rousseau et de l’avenue Pierre Curie à Saint-Cyr-l’École. Proposition d’évaluation des dommages par l’expert de l’assureur de la commune.
décision du Maire n° 2024/07/62 du 2/08/2024 , publiée en ligne le 2/08/2024 – Renouvellement de concession Cimetière Ancien. Contrat n° 6496 .
décision du Maire n° 2024/07/61 du 30/07/2024, publiée en ligne le 30/07/2024 – Recours indemnitaire de M. Hermann BAFINGAT auprès du Tribunal Administratif de Versailles en vue d’obtenir un dédommagement pour les préjudices qu’il estime avoir subis à la suite des renouvellements successifs de son contrat à durée déterminée et pour demander l’annulation de la décision implicite de rejet de sa demande indemnitaire préalable datée du 22 avril 2024 (requête n° 2405520-2). Défense des intérêts de la commune.
décision du Maire n° 2024/07/60 du 30/07/2024, publiée en ligne le 30/07/2024 – Requête de M. et Mme MARTIN auprès du Tribunal Administratif de Versailles en vue d’obtenir l’annulation de l’arrêté du Maire n° 2024/01/371 du 15 janvier 2024 accordant à M. Matthieu TAUPIN un permis de construire n° 78545 23 B0026 et de la décision du Maire du 3 mai 2024 rejetant leur recours gracieux (requête n° 2405426-5). Défense des intérêts de la commune.
décision du Maire n° 2024/07/59 du 30/07/2024, publiée en ligne le 30/07/2024 – Requêtes de M. et Mme JARDIN (requête n° 2404403-5), de Mme HAUSER épouse IMBARD et de 6 autres personnes se joignant à elle (requête n° 2404442-5), auprès du Tribunal Administratif de Versailles en vue d’obtenir l’annulation de l’arrêté du Maire n° 2023/11/339 du 30 novembre 2023 accordant à la société SNC LNC CASSIOPEE un permis de construire n° 78545 23 B0011 et de la décision du Maire du 27 mars 2024 rejetant leurs recours gracieux respectifs. Défense des intérêts de la commune
décisions du Maire n° 2024/07/55 et n° 2024/07/56 du 17/07/2024, publiées en ligne le 17/07/2024 – Attributions et renouvellements de concessions dans les cimetières communaux.
décisions du Maire n° 2024/07/49 au n° 2024/07/54 du 17/07/2024, publiées en ligne le 17/07/2024 – Attributions et renouvellements de concessions dans les cimetières communaux.
décision du Maire n° 2024/07/58 du 16/07/2024, publiée en ligne le 16/07/2024 – Contrat de partenariat avec l’Association « Numéricli » pour l’organisation de 2 séances d’information et de sensibilisation à l’usage des écrans « connectés et équilibrés » destinées aux enfants âgés de 6 à 12 ans à l’Accueil de loisirs de l’école Romain Rolland.
décision du Maire n° 2024/07/57 du 13/07/2024, publiée en ligne le 15/07/2024 – Contrat avec la société IP2S relatif à l’entretien des alarmes incendies des bâtiments communaux de la ville de Saint-Cyr-l’École.
décision du Maire n° 2024/07/48 du 9/07/2024, publiée en ligne le 9/07/2024 – Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle intitulé « LES TEMERAIRES » prévu dans le cadre de la saison culturelle 2024-2025 (septembre 2024 à juin 2025) le 16 novembre 2024.
décision du Maire n° 2024/07/47 du 3/07/2024, publiée en ligne le 4/07/2024 – Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle intitulé « DAVID CASTELLO-LOPES – AUTHENTIQUE » prévu dans le cadre de la saison culturelle 2024-2025 (septembre 2024 à juin 2025) le 12 octobre 2024.
décision du Maire n° 2024/06/46 du 27/06/2024, publiée en ligne le 28/06/2024 – Contrat avec l’association HESTIA 78 relatif à la prestation de blanchisserie des vêtements du personnel et divers linges de la commune de SAINT-CYR-L’ECOLE.
décision du Maire n° 2024/06/45 du 26/06/2024, publiée en ligne le 27/06/2024 – Constitution de partie civile de la commune de Saint-Cyr-l’École à la suite des faits survenus le 19 mars 2024 lors de la visite à Saint-Cyr-l’École du Président du Conseil départemental des Yvelines, dont un jet de pierre sur le véhicule de la Police Municipale. Affaire N° Parquet : 24089000008. N° de dossier : JE CABJEF 24000028. Identifiant justice : 2401202051E.
décision du Maire n°2024/06/44 du 17/06/2024, publiée en ligne le 21/06/2024 – Sous régie de la régie de recettes des œuvres sociales municipale de la mairie de Saint-Cyr-l’École – extension des possibilités de recouvrement de ladite régie par virement bancaire
décision du Maire n° 2024/06/43 du 17/06/2024, publiée en ligne le 17/06/2024 – Contrat avec la société SAS MANTES VEHICULES INDUSTRIELS (M.V.I) pour la location temporaire, à titre gratuit, d’un véhicule industriel d’occasion de marque NISSAN Cabstar, immatriculé EK-013-PE, à compter du 14 juin 2024 pour une période indéterminée dans l’attente de la livraison d’un véhicule neuf.
décision du Maire n°2004/06/42 publiée en ligne le 24/06/2024 – Régie de recettes du Case Ô Arts : extension des possibilités de recouvrement de ladite régie par carte bancaire
décision du Maire n°2024/06/41 du 11/06/2024, publiée en ligne le 14/06/2024 – Modification de la régie de recettes culture et manifestations
décision du Maire n° 2024/06/39 du 10/06/2024, publiée en ligne le 12/06/2024 – Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle intitulé « LE VOYAGE DE MOLIERE » prévu dans le cadre de la saison culturelle 2024-2025 (septembre 2024 à juin 2025) le 23 novembre 2024.
décision du Maire n° 2024/06/38 du 10/06/2024, publiée en ligne le 12/06/2024 – Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle intitulé « LA MAISON DU LOUP » prévu dans le cadre de la saison culturelle 2024-2025 (septembre 2024 à juin 2025) le 29 mars 2025.
décision du Maire n° 2024/06/37 du 10/06/2024, publiée en ligne le 12/06/2024 – Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle intitulé « GABOR ET LES CHAPEAUX ROUILLÉS » prévu dans le cadre de la saison culturelle 2024-2025 (septembre 2024 à juin 2025) le 16 mars 2025.
décision du Maire n° 2024/06/36 du 10/06/2024, publiée en ligne le 12/06/2024 – Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle intitulé « FELIX DHJAN dans Nuances » prévu dans le cadre de la saison culturelle 2024-2025 (septembre 2024 à juin 2025) le 5 avril 2025.
décision du Maire n° 2024/06/35 du 10/06/2024, publiée en ligne le 12/06/2024 – Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle intitulé « A dos de chameau » prévu dans le cadre de la saison culturelle 2024-2025 (septembre 2024 à juin 2025) le 6 novembre 2024.
décision du Maire n° 2024/06/34 du 10/06/2024, publiée en ligne le 12/06/2024 – Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle intitulé « Waly Dia KW – 1 HEURE A TUER » prévu dans le cadre de la saison culturelle 2024-2025 (septembre 2024 à juin 2025) le 30 novembre 2024.
décision du Maire n° 2024/06/33 du 10/06/2024, publiée en ligne le 12/06/2024 – Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle intitulé « LA COULEUR DES SOUVENIRS » prévu dans le cadre de la saison culturelle 2024-2025 (septembre 2024 à juin 2025) le 11 avril 2025.
décision du Maire n° 2024/06/32 du 10/06/2024, publiée en ligne le 12/06/2024 – Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle intitulé « Humains » prévu dans le cadre de la saison culturelle 2024-2025 (septembre 2024 à juin 2025) le 25 janvier 2025.
décision du Maire n° 2024/06/40 du 10/06/2024, publiée en ligne le 10/06/2024 – Constitution de partie civile de la commune de Saint-Cyr-l’École à la suite des faits survenus le 19 mars 2024 lors de la visite à Saint-Cyr-l’École du Président du Conseil départemental des Yvelines, dont un jet de pierre sur le véhicule de la Police Municipale. Affaire N° Parquet : 24089000008. Identifiant justice : 2401202051E.
décision du Maire n° 2024/06/31 du 7/06/2024, publiée en ligne le 7/06/2024 – Contrat avec la société BREZAC pour l’organisation d’un spectacle pyrotechnique musical prévu le 15/06/2024 dans le cadre de la Fête de la Ville.
décision du Maire n°2024/05/27 du 30/05/2024, publiée en ligne le 03/06/2024 – Régie des recettes des droits de places de la fête communale de Saint-Cyr-l’École – modification de la régie
décision du Maire n° 2024/05/28 du 3/06/2024, publiée en ligne le 3/06/2024 – Demande de subvention auprès du département des Yvelines en vue de permettre la restauration de l’objet mobilier dénommé « Reliquaire de la Passion », classé au titre des monuments historiques et conservé dans l’église paroissiale Sainte-Julitte, propriété de la commune.
décision du Maire n°2024/04/25 du 03/05/2024 publiée en ligne le 06/05/2024 – Sous régie de recette des droits de place de la fête communale
décision du Maire n°2024/04/24 du 03/05/2024 publiée en ligne le 06/05/2024 – Régie de recettes des droits de places du marché communal
décision du Maire n° 2024/04/23 du 25/04/2024, publiée en ligne le 26/04/2024-Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle musical intitulé « Concert Tribune Queen Alave » prévu dans le cadre de la Fête de la Ville le 15 06 2024.
décision du Maire n° 2024/04/22 du 25/04/2024, publiée en ligne le 26/04/2024-Contrat avec la société « GLISSS S.A.S » pour l’organisation d’une animation simulateur de surf, prévue le 15 06 2024, dans le cadre de la Fête de la Ville.
décision du Maire n° 2024/04/21 du 25/04/2024, publiée en ligne le 26/04/2024-Contrat avec la société Odyssée Vacances pour un hébergement en pension complète du 20 au 26 07 2024, les transferts aller et retour en car, l’accès à la baignade et aux activités sportives dans le cadre d’un séjour au mois de juillet à Bar-sur-Seine (Aube) destiné à des jeunes Saint-Cyriens.
décision du Maire n° 2024/03/20 du 29/04/2024 publiée en ligne le 29/04/2024-Contrat avec le cabinet de conseils Vélite – accompagnement sur les projets d’innovation territoriale
décision du Maire n° 2024/03/19 du 21/03/2024, publiée en ligne le 21/03/2024-Demande de subvention dans le cadre des « Animations estivales 2024 » auprès du département des Yvelines, pour les activités que la commune souhaite organiser en faveur des jeunes Saint-Cyriens, durant la période estivale 2024.
décision du Maire n° 2024/02/09 du 24/02/2024, publiée en ligne le 19/03/2024-Contrat avec la société LYRECO FRANCE relatif à l’acquisition de fournitures administratives pour les services de la ville de Saint-Cyr-l’École.
décision du Maire n° 2024/02/8 du 15/02/2024, publiée en ligne le 19/03/2024-Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle intitulé « Un certain penchant pour la cruauté » prévu dans le cadre de la saison culturelle 2023-2024 (septembre 2023 à juin 2024) le 28 mars 2024.
décision du Maire n° 2024/03/18 du 16/03/2024, publiée en ligne le 18/03/2024-Demande de subvention au titre de l’année 2024 auprès du Territoire d’Action Départementale de Grand Versailles (TAD de GV), du département des Yvelines relative à l’Accueil Educatif par les Loisirs et l’Inclusion (AELI), avec le concours de l’association « DU FUN POUR TOUS » dans le cadre de la convention entre la commune et ladite association applicable depuis le 1er décembre 2020.
décisions du Maire n° 2024/02/10 à n° 2024/02/17 du 29/02/2024, publiées en ligne le 29/02/2024-attributions ou renouvellement de concessions dans les cimetières communaux.
décision du Maire n° 2024/02/7 du 15/02/2024, publiée en ligne le 21/02/2024- contrat avec la société BUREAU VERITAS relatif à la vérification périodique des installations scéniques de la ville de Saint-Cyr-l’École.
décision du Maire n° 2024/02/6 du 12/02/2024, publiée en ligne le 21/02/2024- contrat avec la société FAIN relatif à la maintenance de l’école JAURES-JOUANNET sur la commune de Saint-Cyr-l’Ecole.
décision du Maire n° 2024/01/5 du 26/01/2024, publiée en ligne le 26/01/2024-contrat avec la société CIRIL GROUP SAS relatif à la maintenance des progiciels de la ville de Saint-Cyr-l’École.
décision du Maire n° 2024/01/4 du 26/01/2024, publiée en ligne le 26/01/2024-contrat avec la société CIRIL GROUP SAS relatif à l’hébergement de progiciels de la ville de Saint-Cyr-l’École.
décision du Maire n° 2024/01/3 du 18/01/2024, publiée en ligne le 19/01/2024-demande de subvention 2024 auprès du TAD de GV – projet RESEDA.
décision du Maire n° 2024/01/2 du 16/01/2024, publiée en ligne le 16/01/2024-requête n° 2308960-5 défense des intérêts de la commune.
décision du Maire n° 2024/01/1 du 9/01/2024, publiée en ligne le 9/01/2024-contrat de régie publicitaire avec la société LVC Communication SAS destiné à la commune de Saint-Cyr-l’École.
Page publié le : 8 janvier 2024.
